Déposée le 12 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) DISTRAME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FI-SENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-14 du 5 avril 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRAME domicilié(e) 44 RUE DES NOES - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 194 019 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRAME, M. VIGNAL MICHEL domicilié(e) 44 RUE DES NOES - 10000 - TROYES - France.
La marque FI-SENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRAME, SA - 44 RUE DES NOES - 10000 - TROYES - France - SIREN 380194019
DISTRAME, M. VIGNAL MICHEL - 44 RUE DES NOES - 10000 - TROYES - France
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Inscription le 1 juillet 2013 - Retrait partiel n°604128 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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